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Les Mentions Légales https://www.telrose-visio.fr


1. Présentation du Site

Le site internet https://www.telrose-visio.fr (ci-après « le Site ») est édité par l'entreprise individuelle Bastien Foucat, immatriculée au RCS sous le numéro 497 931 535.
La navigation sur le Site implique l’acceptation sans réserve des présentes mentions légales et des conditions d'utilisation.

2. Hébergement du Site

Le site https://www.telrose-visio.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

3. Protection des Données Personnelles

L'entreprise individuelle Bastien Foucat accorde une grande importance à la protection des données personnelles et s'engage à respecter la législation en vigueur, notamment la Réglementation Générale sur la Protection des Données (RGPD).
Pour toute information relative à la gestion et la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et au RGPD, vous disposez des droits suivants :
  • Droit d’accès,
  • Droit de rectification,
  • Droit de suppression,
  • Droit à la portabilité des données,
  • Droit d’opposition.

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter l'éditeur par courrier électronique à l'adresse suivante : sexotel@hotmail.com.

4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute utilisation non autorisée, reproduction, modification, ou diffusion, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite.
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5. Responsabilité

L'éditeur du Site met tout en œuvre pour garantir l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des résultats obtenus par un usage inapproprié de ces informations.
L'éditeur décline toute responsabilité pour les interruptions ou dysfonctionnements du site. De même, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site.

6. Loi Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en juger.

7. Mise à Jour des Mentions Légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour se tenir informé des éventuelles modifications.
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